Jean-Marie Colson


De: Colson (Jean-Marie, Lucien)
trésorier d'un conseil national de praticiens ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000025789227(source JORF)
nomination
03 Mai 201203/05/2012
De: Jean-Marie Colson
Objet:
La commission disciplinaire nationale prévue à l'article D
instituée par l'article D. 723-149 du code rural
la façon suivante
Représentants élus des praticiens-conseils chargés du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Médecin-conseil national, médecin-conseil national adjoint, médecins coordonnateurs régionaux, praticiens conseillers techniques nationaux, médecins-conseils chefs de service
Membre titulaire
Groupe:
Commission disciplinaire nationale prévue à l'article D
JORFTEXT000000788120(source JORF)
composition
06 Décembre 200506/12/2005
De: Jean-Marie Colson
Objet:
membre de la commission de recours prévue au IV de
l'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
représentant du Conseil national de l'ordre des médecins
Remplace:M. Michel Ducloux
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
JORFTEXT000000615050(source JORF)
nomination
14 Février 200414/02/2004
De: Colson (Jean-Marie)
Docteur
Objet:
Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes
mentionnées à l'article 1er-II de la loi du
13 juillet 1972
susvisée
1o Commission compétente pour les médecins
Représentant du Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
JORFTEXT000000220664(source JORF)
composition
25 Janvier 200125/01/2001
De: Jean-Marie Colson
Objet:
Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale
prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
instituée par l'article 19 du décret du
14 décembre 1998
susvisé
la façon suivante
Représentant du ministre de l'agriculture et de la pêche
Le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi ou son représentant
Membre suppléant
Groupe:
Commission disciplinaire nationale
suppleant
JORFTEXT000000402250(source JORF)
composition
06 Décembre 200006/12/2000
De: Colson (Jean-Marie)
Objet:
Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale chargée de donner son avis sur les sanctions applicables aux praticiens-conseils chargés du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
instituée par l'article 15 du décret du
19 juin 1969
modifié susvisé
la façon suivante
Représentant du ministre de l'agriculture
Membre suppléant
Groupe:
Commission disciplinaire nationale chargée de donner son avis sur les sanctions applicables aux praticiens-conseils chargés du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
suppleant
JORFTEXT000000198556(source JORF)
composition
28 Mars 199728/03/1997
De: Colson (Jean-Marie)
Docteur
Objet:
Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France, présentées par les personnes
mentionnées à l'article L. 356 (2o) du code de la santé publique
1o Commission compétente pour les médecins
Représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
JORFTEXT000000553984(source JORF)
composition
04 Avril 199504/04/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.